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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPI COM
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INFORMEDICALISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORMEDICALISATION
SEPI COM (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
92422238
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque INFORMEDICALISATION

Déposée le 3 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPI COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « INFORMEDICALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPI COM domicilié(e) Z.A. de Kerhoas, 56260 LARMOR-PLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 487 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPI COM SARL Monsieur Jean-Pierre KERMORVANT - France.

La marque INFORMEDICALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFORMEDICALISATION est expirée depuis le 3 juin 2002.

SEPI COM a également déposé les autres marques suivantes : HEMIS , KERLIS


SEPI COM (Société à Responsabilité Limitée) - Z.A. de Kerhoas, 56260 LARMOR-PLAGE - France - SIREN 351487699


SEPI COM SARL Monsieur Jean-Pierre KERMORVANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

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