SEPHA PHARMACEUTICALS LIMITED (société de droit britannique)
Numéro de dépôt :
1516341
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1999
Présentation de la marque SEPHA
Déposée le 24 février 1989 par SEPHA PHARMACEUTICALS LIMITED (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SEPHA PHARMACEUTICALS LIMITED (société de droit britannique) domicilié(e) Jubiliee Road, Newtownards, County Down, BT23 4XQ, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque SEPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPHA est expirée depuis le 24 février 1999.
SEPHA PHARMACEUTICALS LIMITED (société de droit britannique) - Jubiliee Road, Newtownards, County Down, BT23 4XQ, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni
BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Appareils et instruments scientifiques, distributeurs automatiques, distributeurs automatiques de médicaments en plaquette ou distributeurs de pillules pharmaceutiques, appareils pour la distribution de médicaments, leurs parties et accessoires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques, appareils de traction dans le domaine orthopédique, potences, appareils et instruments de kinésithérapie ou de poulithérapie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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