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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPFF
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S'TOYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S'TOYS
SEPFF, SARL

Numéro de dépôt :
3463996
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2026
S\'TOYS de SEPFF

Présentation de la marque S'TOYS

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S'TOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPFF domicilié(e) 50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 664 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEPFF domicilié(e) 50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France.

La marque S'TOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S'TOYS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.


SEPFF, SARL - 50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France - SIREN 493821664


SEPFF - 50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France


Inscription le 14 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456285 - Publication au BOPI 2007-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2016 n°2627207 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-06

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.