Déposée le 16 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SEPEREF-SABLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPEREF-SABLA domicilié(e) Zone Industrielle, 69650 QUINCIEUX (dossier no 2032924) - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 505 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2032924) - France.
La marque SL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPEREF-SABLA S.A., Société Anonyme - Zone Industrielle, 69650 QUINCIEUX (dossier no 2032924) - France - SIREN 966505760
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2032924) - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 1994 n°2032924 - Publication au BOPI 1994-05-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°236739 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 21 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171701 - Publication au BOPI 1994-04-21
Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67910 - Publication au BOPI 1992-09-24
Pompes, électropompes, pompes et électropompes immergées, moteurs pour de telles pompes et électropompes, pièces détachées pour ces pompes et moteurs, organes et accessoires de commande et de branchement de ces pompes et moteurs, services de construction, réparation et entretien des produits sus-énoncés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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