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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPEREF-SABLA
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SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE
SEPEREF-SABLA SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95583431
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2005

Présentation de la marque SAVOIE

Déposée le 28 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SEPEREF-SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPEREF-SABLA domicilié(e) Z.I. DE QUINCIEUX, 69650 QUINCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 505 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE est expirée depuis le 28 juillet 2005.

SEPEREF-SABLA a également déposé les autres marques suivantes : SL , AU CUR DE L'EAU , S , CONDUIRE L'EAU POUR SERVIR LES HOMMES , SL


SEPEREF-SABLA SA Société Anonyme - Z.I. DE QUINCIEUX, 69650 QUINCIEUX - France - SIREN 966505760


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239135 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 28 mars 1996 - Retrait partiel n°199612 - Publication au BOPI 1996-03-28

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Tuyaux flexibles non métalliques, manchons et raccords de tuyaux non métalliques, tubes et tabernacles non métalliques, tuyaux d'adduction d'eau et canalisation en plastique, tous ces produits n'étant pas inclus dans des machines pour la fabrication et l'utilisation d'emballage et de conditionnement.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques, constructions transportables non métalliques, tous ces produits n'étant pas inclus dans des machines pour la fabrication et l'utilisation d'emballage et de conditionnement

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.