Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SEPEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEPEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPEMA domicilié(e) NOZAY, 91620 LA VILLE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 800 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SEPEMA (S.A.) - France.
La marque SEPEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPEMA est expirée depuis le 21 février 2002.
SEPEMA (S.A.) - NOZAY, 91620 LA VILLE DU BOIS - France - SIREN 669800435
SOCIETE SEPEMA (S.A.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Appareils et instruments scientifiques, électriques, de contrôle (inspection), équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils électriques de mesurage, de contrôle, anémomètres, émetteurs de signaux électroniques, instruments et machines pour essais de matériaux, logiciels (programmes enregistrés) moniteur pour programme d'ordinateur, mesureur.Service de conception assisté par ordinateur, élaboration (conception de logiciels), programmation pour ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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