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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPEMA - STE D'ETUDES POUR L'ELECTRONIQUE ET LES MECANISMES AUTOMATIQUES
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ARGUS L'argument Ultrason
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGUS L'argument Ultrason
SEPEMA - STE D'ETUDES POUR L'ELECTRONIQUE ET LES MECANISMES AUTOMATIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1386575
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1996

Présentation de la marque ARGUS L'argument Ultrason

Déposée le 23 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SEPEMA - STE D'ETUDES POUR L'ELECTRONIQUE ET LES MECANISMES AUTOMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARGUS L'argument Ultrason » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPEMA - STE D'ETUDES POUR L'ELECTRONIQUE ET LES MECANISMES AUTOMATIQUES domicilié(e) NOZAY, 91620 LA VILLE DU BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT. - France.

La marque ARGUS L'argument Ultrason a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGUS L'argument Ultrason est expirée depuis le 23 octobre 1996.


SEPEMA - STE D'ETUDES POUR L'ELECTRONIQUE ET LES MECANISMES AUTOMATIQUES (S.A.) - NOZAY, 91620 LA VILLE DU BOIS. - France


ABRITT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Dispositifs de contrôle, de mesure, notamment des états de surfaces, d'épaisseurs, de matière, de niveau, par ondes électromagnétiques notamment par ultrasons, capteurs détecteurs à ultrasons et/ou d'ultrasons.