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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPELCO
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IN'SIGNO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN'SIGNO
SEPELCO (SARL)

Numéro de dépôt :
94528913
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque IN'SIGNO

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN'SIGNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPELCO domicilié(e) 93 RUE LEBLANC, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 566 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FROMAGEAU - France.

La marque IN'SIGNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN'SIGNO est expirée depuis le 13 juillet 2004.

SEPELCO a également déposé les autres marques suivantes : CLEARSIGN , Générik , i-directory , NEWSCANNER


SEPELCO (SARL) - 93 RUE LEBLANC, 75015 PARIS - France - SIREN 313566077


CABINET FROMAGEAU - France


Inscription le 13 novembre 1995 - REJET PARTIEL n°191696 - Publication au BOPI 1995-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Articles de serrurerie et quincaillerie métallique.Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateur, travaux d'ingéniérie (expertise), serveur de bases de données

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.