(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) SEPEL-COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 2016.
SEPEL-COM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 7 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527006 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07