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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPEL-COM
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ECOBATIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOBATIR
SEPEL-COM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3391361
Date de dépôt :
14/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/11/2015
ECOBATIR de SEPEL-COM

Présentation de la marque ECOBATIR

Déposée le 14 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SEPEL-COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECOBATIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPEL-COM domicilié(e) Eurexpo avenue Louis Blériot,69680 CHASSIEU - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 552 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBATIR est expirée depuis le 14 novembre 2015.

SEPEL-COM a également déposé les autres marques suivantes : JEUX@LYON , BEAUJOLAIS D'OR “ Alliance des mets et des vins ” , BATIBOIS , Espace HorestConcept Le développement des enseignes de la consommation hors domicile www.sirha.com , Récréalyon , NOUVELLES SCENES DE VIE , IMAGICOM , IMAGIBAT , HOREST CARRIERES , G etex


SEPEL-COM Société Anonyme - Eurexpo avenue Louis Blériot,69680 CHASSIEU - 69680 - France - SIREN 380552976


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Inscription le 22 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°522370 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22

Services d'organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité, services de gestion administrative de lieux d'expositions. Services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, concours et divertissements, services d'organisation d'expositions et de salons à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.