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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPEL-COM
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C.I.S. CONGRES INTERPROFESSIONNEL DE LA SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.I.S. CONGRES INTERPROFESSIONNEL DE LA SANTE
SEPEL-COM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96629568
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2016

Présentation de la marque C.I.S. CONGRES INTERPROFESSIONNEL DE LA SANTE

Déposée le 7 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SEPEL-COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.I.S. CONGRES INTERPROFESSIONNEL DE LA SANTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPEL-COM domicilié(e) Eurexpo avenue Louis Blériot,69680 CHASSIEU (dossier no 2307307) - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 552 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307307) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.I.S. CONGRES INTERPROFESSIONNEL DE LA SANTE est expirée depuis le 7 juin 2016.

SEPEL-COM a également déposé les autres marques suivantes : JEUX@LYON , BEAUJOLAIS D'OR “ Alliance des mets et des vins ” , BATIBOIS , Espace HorestConcept Le développement des enseignes de la consommation hors domicile www.sirha.com , Récréalyon , NOUVELLES SCENES DE VIE , IMAGICOM , IMAGIBAT , HOREST CARRIERES , G etex


SEPEL-COM Société Anonyme - Eurexpo avenue Louis Blériot,69680 CHASSIEU (dossier no 2307307) - 69680 - France - SIREN 380552976


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307307) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307307 - Publication au BOPI 2006-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Services d'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Services d'organisation et de conduite de colloques, conférences, congrès, services d'organisation de salons d'expositions à but culturel ou éducatif.Services de gestion de lieux expositions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.