Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
SEPEL-COM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3095490
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
ALLIANCE de SEPEL-COM

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 13 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) SEPEL-COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLIANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPEL-COM domicilié(e) Eurexpo, avenue Louis Blériot, 69680 CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 552 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

SEPEL-COM a également déposé les autres marques suivantes : JEUX@LYON , BEAUJOLAIS D'OR “ Alliance des mets et des vins ” , BATIBOIS , Espace HorestConcept Le développement des enseignes de la consommation hors domicile www.sirha.com , Récréalyon , NOUVELLES SCENES DE VIE , IMAGICOM , IMAGIBAT , HOREST CARRIERES , G etex


SEPEL-COM Société Anonyme - Eurexpo, avenue Louis Blériot, 69680 CHASSIEU - France - SIREN 380552976


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353407 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication au BOPI 2001-20

Republication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de salons d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Gestion de lieux d'expositions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.