Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPEC
/
LES EDITIONS PROVINCIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EDITIONS PROVINCIALES
SARL SEPEC

Numéro de dépôt :
99776172
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque LES EDITIONS PROVINCIALES

Déposée le 15 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES EDITIONS PROVINCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPEC domicilié(e) BP 164, 4 RUE BOURGMAYER, 01005 BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BILLARD SARL SEPEC - France.

La marque LES EDITIONS PROVINCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EDITIONS PROVINCIALES est expirée depuis le 15 février 2009.


SARL SEPEC - BP 164, 4 RUE BOURGMAYER, 01005 BOURG EN BRESSE CEDEX - France


FRANCOIS BILLARD SARL SEPEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Editions de livres Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.