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Marques déposées par SEPEBA EBRA
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POLY DOSEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POLY DOSEUR
SEPEBA EBRA

Numéro de dépôt :
4495566
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2028
POLY DOSEUR de SEPEBA EBRA

Présentation de la marque POLY DOSEUR

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par SEPEBA EBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLY DOSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est SEPEBA EBRA domicilié(e) LES GRES - Bordure RN 23 - 49170 - ST MARTIN DU FOUILLOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPEBA EBRA, Monsieur François CHAUCHET domicilié(e) LES GRES - Bordure RN 23 - 49170 - ST MARTIN DU FOUILLOUX - France.

La marque POLY DOSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY DOSEUR arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

SEPEBA EBRA a également déposé les autres marques suivantes : SEPEBA , EBRA


SEPEBA EBRA - LES GRES - Bordure RN 23 - 49170 - ST MARTIN DU FOUILLOUX - France


SEPEBA EBRA, Monsieur François CHAUCHET - LES GRES - Bordure RN 23 - 49170 - ST MARTIN DU FOUILLOUX - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).