Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODOC
M. SEPEAU Jérôme, Agissant pour le compte de la société CODOC en cours de formation

Numéro de dépôt :
3879628
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
CODOC de SEPEAU Jérôme

Présentation de la marque CODOC

Déposée le 7 décembre 2011 par monsieur SEPEAU Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur SEPEAU Jérôme domicilié(e) 9 Bis Rue de la Gare - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEPEAU Jérôme domicilié(e) 9 Bis Rue de la Gare - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque CODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODOC est expirée depuis le 7 décembre 2021.


M. SEPEAU Jérôme, Agissant pour le compte de la société CODOC en cours de formation - 9 Bis Rue de la Gare - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


M. SEPEAU Jérôme - 9 Bis Rue de la Gare - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.