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Marques déposées par SEPCA
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sepca
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sepca
SEPCA

Numéro de dépôt :
4428807
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
sepca de SEPCA

Présentation de la marque sepca

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par SEPCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sepca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est SEPCA domicilié(e) rue Pierre et Marie Curie - 22190 - PLERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIJURIS, Monsieur Olivier FEDON domicilié(e) 1 rue de Paris - 35512 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque sepca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sepca arrivera à expiration en date du 14 février 2028.


SEPCA - rue Pierre et Marie Curie - 22190 - PLERIN - France


ACTIJURIS, Monsieur Olivier FEDON - 1 rue de Paris - 35512 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Appareils de chauffage ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils à induction d'air (climatisation); Appareils accumulateurs de chaleur pour chauffage (énergie solaire); Appareils de chauffage à usage domestique; Appareils de chauffage à air; Appareils de chauffage à énergie solaire; Appareils de climatisation domestiques; Appareils de climatisation réversibles alliant chauffage et climatiseur; Capteurs d'énergie solaire à des fins de chauffage; Chaudières à gaz pour le chauffage central; Equipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification (air ambiant); Extracteurs (ventilation ou climatisation); Filtres à air pour la climatisation; Humidificateurs d'air; Instruments accumulateurs de chaleur pour le chauffage (énergie solaire); Limiteurs de température pour radiateurs de chauffage central; Ventilateurs à moteur pour la climatisation ;

Construction ; travaux de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ; Conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie; Dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en eau; Dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en électricité; Dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en gaz; Entretien courant d'appareils de chauffage; Entretien d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique; Entretien de systèmes de plomberies; Entretien et réparation d'appareils de chauffage; Entretien, révision et réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique; Installation d'appareils de chauffage et de refroidissement; Installation d'équipements de chauffage; Installation de systèmes d'énergie solaire; Installation de systèmes de plomberie; Installation, entretien et réparation de chauffage, ventilation et climatisation; Maintenance et réparation d'installations de production d'énergie; Rénovation de systèmes de plomberie; Services d'installation de plomberie, du gaz et de l'eau; Services de conseils concernant l'installation de matériel de plomberie; Services de conseils en matière d'installation de chauffage et de refroidissement.