SEPAMAIL SEPAMAIL.EU, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque SEPAMAIL
Déposée le 21 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAMAIL.EU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPAMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAMAIL.EU domicilié(e) 102 TERRASSE BOIELDIEU, TOUR W PUTEAUX - 92085 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 600 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.
La marque SEPAMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPAMAIL arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.
SEPAMAIL.EU a également déposé les autres marques suivantes : SEPAM@IL PRESTATAIRE DIAMOND , , SEPAMAIL , SEPAM@IL PRESTATAIRE DIAMOND , SEPAMAIL.EU , SEPAMAIL DIAMOND , SEPAMAIL AIGUE-MARINE , SEPAMAIL PRESTATAIRE RUBIS , SAPAMAIL PRESTATAIRE AIGUE-MARINE
SEPAMAIL.EU, Société par actions simplifiée - 102 TERRASSE BOIELDIEU, TOUR W PUTEAUX - 92085 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France - SIREN 501600480
DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510831 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Inscription le 12 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608489 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12
Inscription le 1 juillet 2015 - Changement d'adresse n°650781 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2018 n°2676841 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-26
Services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services ; services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers sur un réseau informatique de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, aide et conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, établissement de déclarations fiscales, démonstration de produits, services de publicité, services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations (communication publicitaire), diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet), échantillons], tenue de livres, prévisions économiques, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, établissement de relevés de comptes, services de réponse téléphonique (pour abonnés absents), services de secrétariat, information statistique, traitement de texte, vérification de comptes, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; services d'établissement de plans media, à savoir établissement de documents synthétiques visant à décrire et planifier dans le temps les actions publicitaires sur un produit (support, cible, coût, durée) ; services de démonstration de produits, études et recherches de marchés, services de mercatique, services de mercatique téléphonique, compilation de renseignements, agences d'informations commerciales, services de gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia, service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, lettres d'information, magazines et publications pour des tiers, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d'évènements et de festivals à but commerciaux ou de publicité, gérance administrative de lieux d'exposition, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits financiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail de ces produits ; Services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de la finance ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de la finance.
Conseils bancaires et financiers, investissement de capitaux, organisation et fourniture de prêt et d'investissement de capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ; services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ; gestion de comptes d'épargne ; opérations financières et monétaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; services fiduciaires ; gestion de portefeuille boursier ; services de financement, parrainage financier, transactions financières ; transferts électroniques de fonds ; émission de bons de valeur ; courtage en bourse ; cote en bourse ; agences de change ; opérations de change ; gérance de fortune ; inter médiation financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; consultations en matière financière et monétaire ; information en matière financière et monétaire ; estimations fiscales et expertises fiscales ; prêts financiers ; transferts électroniques de fonds ; transactions financières ; aide et conseil à la direction des affaires financières, monétaires et boursières ; conseils en organisation et direction des affaires financières, monétaires et boursières ; recherches pour affaires financières, monétaires et boursières, services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques ; consultation en matière d'assurances ; consultations en matière d'affaires immobilières et de placements immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; investissements de capitaux et constitution de capitaux ; crédit bail ; cautions (garanties). Assurances, conseils, informations et consultations en matière d'assurance, de retraite et de prévoyance ; caisses de prévoyance ; contrats d'assurance vie ; contrats d'assurances en matière immobilière ; services d'assurance pour la mise en service de paiement sécurisé par carte bancaire, par carte de crédit, par carte de débit et au moyen d'un porte-monnaie électronique ; courtage en assurances, assurances épargne, assurances retraite, assurances marchandises transportées, assurances dommages, assurances automobiles et motos, assurances multirisque habitation, assurances multirisque professionnelle, assurances incendie, accidents et risques divers, assurances maladie, gestion de contrats d'assurances, services de souscription d'assurances, assurances de prêts ; Affaires immobilières, expertises (estimations) en matière immobilière ; consultations en matière d'affaires immobilières et de placements immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; services de location de logements, de studios et de studettes ; location d'appartements ; location d'immeubles ; gérances d'immeubles ; gérances de biens immobiliers ; administrations de biens, à savoir gestion financière et immobilière de biens ; location de bureaux (immobilier) ; services rendus par des syndics de copropriétés à savoir gestion financière et immobilière de biens ; établissement de bail ; recouvrement de loyers ; gestions financières de résidences étudiantes et de résidences de loisirs. Prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers. Émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste, de cartes magnétiques et de cartes à mémoire ; émission de cartes bancaires non électroniques ; gestion de flux bancaires et monétaires par voie électroniques, transfert électronique de fonds ; service de porte-monnaie électronique ; services de retrait d'argent par le biais de cartes à puce ou à piste ; émission de chèques de voyages et de lettres de crédit.
Télécommunications, services de communication radiophoniques, télématique, téléphoniques, radiotéléphonique, télégraphiques, par réseau de fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission, de communication et de télécommunication de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données (textes, documents électroniques, graphiques, bases de données, informations audiovisuelles, images, sons, musique, photographies), à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques, radiotéléphoniques, ou de télécommunication, d'un réseau local sans fil, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap, ou d'un réseau de radiocommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap. Agences de presses, agences d'information (nouvelles). Services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique ; services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; services d'affichage électronique (télécommunications).
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et de programmation pour ordinateurs ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conception (élaboration) de logiciels, de systèmes informatiques ; étude de projets techniques ; élaboration (conception) et développement d'outils d'études mercatiques ; service de conception graphique ; constitution (élaboration), réalisation (conception) de banques de données et de bases de données juridiques ; duplication de programmes informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation sur ordinateurs, services de location d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de serveurs Web, de scanneurs, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems.