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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPAM PASCUSSI ET CIE
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PASCUSSI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCUSSI
SEPAM PASCUSSI ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1668295
Date de dépôt :
07/09/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
07/09/2008

Présentation de la marque PASCUSSI

Déposée le 7 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SEPAM PASCUSSI ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PASCUSSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPAM PASCUSSI ET CIE domicilié(e) Route d'Avignon, 84520 ALTHEN LES PALUDS (dossier no 2125131) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 427 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2125131) - France.

La marque PASCUSSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCUSSI est expirée depuis le 7 septembre 2008.

SEPAM PASCUSSI ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECONOMIC , LEGUM'EXPRESS , TOUTPRETTOUTFRAIS , LI PROUVENCO , LE TEMPS DE VIVRE


SEPAM PASCUSSI ET CIE, société anonyme - Route d'Avignon, 84520 ALTHEN LES PALUDS (dossier no 2125131) - France - SIREN 329427645


PATCO S.A. - (dossier no 2125131) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1998 n°2125131 - Publication au BOPI 1998-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Viandes, poissons, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves.Farines et préparations faites de célérales, glaces comestibles, sauces, épices.Produits agricoles, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.