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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPAM PASCUSSI ET CIE
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LEGUM'EXPRESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEGUM'EXPRESS
SEPAM PASCUSSI ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1741274
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque LEGUM'EXPRESS

Déposée le 11 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SEPAM PASCUSSI ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LEGUM'EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPAM PASCUSSI ET CIE domicilié(e) Route d'Avignon, 84520 ALTHEN LES PALUDS (dossier no 2110092) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 427 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2110092) - France.

La marque LEGUM'EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEGUM'EXPRESS est expirée depuis le 11 mars 2008.

SEPAM PASCUSSI ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECONOMIC , PASCUSSI , TOUTPRETTOUTFRAIS , LI PROUVENCO , LE TEMPS DE VIVRE


SEPAM PASCUSSI ET CIE, société anonyme - Route d'Avignon, 84520 ALTHEN LES PALUDS (dossier no 2110092) - France - SIREN 329427645


PATCO S.A. - (dossier no 2110092) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1998 n°2110092 - Publication au BOPI 1998-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves. Produits agricoles non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.