Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DE VIVRE
SEPAM-PASCUSSI ET CIE

Numéro de dépôt :
1370209
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque LE TEMPS DE VIVRE

Déposée le 22 août 1986 par la société SEPAM-PASCUSSI ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LE TEMPS DE VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEPAM-PASCUSSI ET CIE domicilié(e) Route d'Avignon, 84520 ALTHEN-LES-PALUDS (dossier no 2073782) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 427 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2073782) - France.

La marque LE TEMPS DE VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TEMPS DE VIVRE est expirée depuis le 22 août 2006.

SEPAM-PASCUSSI ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECONOMIC , LEGUM'EXPRESS , PASCUSSI , TOUTPRETTOUTFRAIS , LI PROUVENCO


SEPAM-PASCUSSI ET CIE - Route d'Avignon, 84520 ALTHEN-LES-PALUDS (dossier no 2073782) - France - SIREN 329427645


PATCO S.A. - (dossier no 2073782) - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 1996 n°2073782 - Publication au BOPI 1996-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Viandes, poissons,volaille,gibier,fruits et légumes conservés,séchés et cuits,conserves.Farines et préparations faites de céréales,glaces comestibles,sauces,épices. Produits agricoles,fruits et légumes frais,aliments pour les animaux Boissons de fruits et jus de fruits, sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.