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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPALUMIC
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PROJECT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROJECT
SEPALUMIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3450779
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/09/2026
PROJECT de SEPALUMIC

Présentation de la marque PROJECT

Déposée le 18 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPALUMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPALUMIC domicilié(e) ZI l'Argile, Lotissement l'Argile III - 06370 - MOUANS-SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 520 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROJECT arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.

SEPALUMIC a également déposé les autres marques suivantes : SEPALUMIC , DUOTHERM , SEPALUMIC


SEPALUMIC, Société par actions simplifiée - ZI l'Argile, Lotissement l'Argile III - 06370 - MOUANS-SARTOUX - France - SIREN 696520915


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 6 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°678962 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06

Inscription le 6 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678963 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2016 n°2627698 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; profilés métalliques, huisseries métalliques ; panneaux pour la construction métallique ; armatures pour la construction métallique ; couvertures de toit métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) métalliques, stores d'extérieur métalliques ; toiles métalliques ; tissus métalliques ; volets métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; quincaillerie non métallique ; profilés non métalliques, huisseries non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (constructions) non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; stores d'extérieur non métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques.

Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; étude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium ; établissement de plans pour la construction ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques.