Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XL
SEPAL, (S.A.), 4, boulevard Pershing, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1189483
Date de dépôt :
10/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque XL

Déposée le 10 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque XL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque XL est expirée depuis le 10 décembre 1991.

SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : ORFEU , TRIVITT , SEPAL. , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL , FRUIDER , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES , TRIVITT , ADRS , BLOC UP , FRUIDER


SEPAL, (S.A.), 4, boulevard Pershing, 75017 PARIS. - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Sacs pour le transport de papiers et de documents, notamment pour leur expédition postale, et en particulier sacs réalisés en une matière d'une grande légèreté.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.