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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPAL
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TRANSPOCKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPOCKET
SEPAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94550670
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque TRANSPOCKET

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPOCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPAL domicilié(e) Z A C du Moulin à Vent, rue du Petit Albi, 95000 CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 770 201 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque TRANSPOCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPOCKET est expirée depuis le 23 décembre 2004.

SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : ORFEU , TRIVITT , SEPAL. , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL , FRUIDER , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES , TRIVITT , ADRS , BLOC UP , FRUIDER


SEPAL S.A. (société anonyme) - Z A C du Moulin à Vent, rue du Petit Albi, 95000 CERGY - France - SIREN 770201333


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Sacs en matière synthétique pour la réception, le tri et le transport de documents et notamment du courrier