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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL
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TOMDER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMDER
SEPAL, S.A.S au capital de 100.000 Euros Siren 320.168.347 APE 511 N N° FR 93 320 168 347

Numéro de dépôt :
3266083
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/01/2014
TOMDER de SEPAL

Présentation de la marque TOMDER

Déposée le 6 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TOMDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL domicilié(e) BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 168 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL, S.A.S. au capital de 100.000 Euros Siren 320.168.347 APE 511 N N° FR 93 320 168 347 domicilié(e) BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France.

La marque TOMDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMDER est expirée depuis le 6 janvier 2014.

SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : ORFEU , TRIVITT , SEPAL. , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL , FRUIDER , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES , TRIVITT , ADRS , BLOC UP , FRUIDER


SEPAL, S.A.S au capital de 100.000 Euros Siren 320.168.347 APE 511 N N° FR 93 320 168 347 - BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France - SIREN 320168347


SEPAL, S.A.S. au capital de 100.000 Euros Siren 320.168.347 APE 511 N N° FR 93 320 168 347 - BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

– légumes en conservés. – sauces cuisinées. – fuits et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.