Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL
/
SEPAL.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEPAL.
SEPAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4366266
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2027
SEPAL. de SEPAL

Présentation de la marque SEPAL.

Déposée le 6 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEPAL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL domicilié(e) 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL domicilié(e) 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France.

La marque SEPAL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 18 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPAL. arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : ORFEU , TRIVITT , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL , FRUIDER , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES , TRIVITT , ADRS , BLOC UP , FRUIDER , SEPAL


SEPAL, Société par actions simplifiée - 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France


SEPAL - 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Machine à trier pour l'industrie ;

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Meubles.

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).