Déposée le 6 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL domicilié(e) 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 317 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL domicilié(e) 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France.
La marque SEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPAL, Société par actions simplifiée - 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France - SIREN 622041317
SEPAL - 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332594 - Publication au BOPI 2007-01-26
Renouvellement sans limitation n°2080861 - Publication au BOPI 1997-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635653 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2016-12-23
Tous articles de bureau pour le tri, l'expédition, la réception, le traitement et le classement du courrier, notamment sacs de transport du courrier, machines à ouvrir, trier et affranchir le courrier; services pour l'organisation du travail intérieur d'une entreprise et des relations avec l'extérieur, y compris l'enregistrement, la transcription, la composition, la transmission interne et avec l'extérieur et la systématisation de communications écrites, téléphonées ou télégraphiées ainsi que l'exploitation ou la compilation de données diverses et le traitement du courrier reçu et du courrier expédié.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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