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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPAL
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ORFEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEU
SEPAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1616609
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2000

Présentation de la marque ORFEU

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPAL domicilié(e) ZAC du Moulin à Vent Rue du Petit Albi, 95800 CERGY PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France.

La marque ORFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEU est expirée depuis le 21 septembre 2000.

SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : ORFEU , TRIVITT , SEPAL. , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL , FRUIDER , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES , TRIVITT , ADRS , BLOC UP , FRUIDER


SEPAL, (société anonyme) - ZAC du Moulin à Vent Rue du Petit Albi, 95800 CERGY PONTOISE - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Sacs pour le transport de papiers ou documents, notamment sacs postaux protégeant leur contenu contre l'incendie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.