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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL
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LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL
SEPAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4373336
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2027

Présentation de la marque LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL

Déposée le 3 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL domicilié(e) 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL domicilié(e) 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France.

La marque LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : ORFEU , TRIVITT , SEPAL. , FRUIDER , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES , TRIVITT , ADRS , BLOC UP , FRUIDER , SEPAL


SEPAL, Société par actions simplifiée - 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France - SIREN 622041317


SEPAL - 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.