Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SALLE COURRIER
SEPAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4308205
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/10/2026
LA SALLE COURRIER de SEPAL

Présentation de la marque LA SALLE COURRIER

Déposée le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA SALLE COURRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL domicilié(e) 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL domicilié(e) 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France.

La marque LA SALLE COURRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SALLE COURRIER arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : ORFEU , TRIVITT , SEPAL. , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL , FRUIDER , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES , TRIVITT , ADRS , BLOC UP , FRUIDER


SEPAL, Société par actions simplifiée - 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France - SIREN 622041317


SEPAL - 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.