Déposée le 22 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JYRELA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL domicilié(e) Zi Sud Bonchamp, BP 3928,53031 LAVAL Cédex 9 (dossier no 2335618) - 53031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 168 347 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros domicilié(e) BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 (dossier no 2335618) - 53031 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPAL SAS - Zi Sud Bonchamp, BP 3928,53031 LAVAL Cédex 9 (dossier no 2335618) - 53031 - France - SIREN 320168347
SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros - BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 (dossier no 2335618) - 53031 - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335618 - Publication au BOPI 2007-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Légumes en conserves Tomates en conserves - pelées - concassées - concentré Sauce en conserves Champignons en conserves Fruits en conserves Artichauts en conserves Ratatouille en conserves Piperade en conserves Légumes surgelés Légumes secs Semoule Couscous Conserves de poissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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