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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL au capital de 100.000 Euros
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SOLU'SAUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLU'SAUCE
SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros

Numéro de dépôt :
3304026
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/07/2014
SOLU\'SAUCE de SEPAL au capital de 100.000 Euros

Présentation de la marque SOLU'SAUCE

Déposée le 20 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL au capital de 100.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SOLU'SAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL au capital de 100.000 Euros domicilié(e) BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 168 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros domicilié(e) BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France.

La marque SOLU'SAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLU'SAUCE est expirée depuis le 20 juillet 2014.

SEPAL au capital de 100.000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : GOLD PIZZA , SOLUPIZ' , ALONSI , GARNIPIZ' , PEGASE , AROPIZ'


SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros - BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France - SIREN 320168347


SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros - BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

– sauces cuisinées.