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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL au capital de 100.000 Euros
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PEGASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEGASE
SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros

Numéro de dépôt :
3276973
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/03/2014
PEGASE de SEPAL au capital de 100.000 Euros

Présentation de la marque PEGASE

Déposée le 2 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL au capital de 100.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL au capital de 100.000 Euros domicilié(e) BP 3928,53031 LAVAL CEDEX 9 - 53031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 168 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros domicilié(e) BP 3928,53031 LAVAL CEDEX 9 - 53031 - France.

La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE est expirée depuis le 2 mars 2014.

SEPAL au capital de 100.000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : GOLD PIZZA , SOLUPIZ' , ALONSI , GARNIPIZ' , AROPIZ' , SOLU'SAUCE


SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros - BP 3928,53031 LAVAL CEDEX 9 - 53031 - France - SIREN 320168347


SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros - BP 3928,53031 LAVAL CEDEX 9 - 53031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

– légumes en conserves. – sauces cuisinées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.