Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPAC
/
SEPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPAC
SEPAC, société anonyme, 1, rue Lavoisier, NANTERRE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1251275
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1993

Présentation de la marque SEPAC

Déposée le 17 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SEPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SEPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPAC est expirée depuis le 17 novembre 1993.

SEPAC a également déposé les autres marques suivantes : SEPAC , DOC 2000 , RESAUTO , I2F INSTITUT DE FORMATION FIEV , QUALITE 2000


SEPAC, société anonyme, 1, rue Lavoisier, NANTERRE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription - Transmission de propriété n°27607 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°27606 - Publication au BOPI

Produits bactéricides et désinfectants.