Déposée le 8 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPA PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REAL TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPA PRESSE domicilié(e) 120 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 224 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GONTIER Bernard domicilié(e) 3 villa Alexandrine,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
La marque REAL TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266570.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPA PRESSE SARL - 120 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 399224661
GONTIER Bernard - 3 villa Alexandrine,92100 BOULOGNE - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Education – formation – divertissement. Activités sportives et culturelles. Editions de livres et de revues. Production de spectacles de films. Agence pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès – organisation d'exposition à but culturel ou éducatif – organisation de loteries. Réservation de places de spectacle. Vêtements – chaussures – chapelleries. Papier – carton – produit de l'imprimerie. Photographies – papeterie, adhésifs (matière collante) pour papeterie et ménage – matériel pour les artistes (pinceaux – machine à écrire – articles de bureau/(sauf les meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matière plastique pour l'emballage (sacs – sachets. Enveloppes – pochettes). Caractères d'imprimerie – clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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