Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SEPALUMIC SYSTEMES
SEPA ALUMIC (SA)

Numéro de dépôt :
1570807
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2000
S SEPALUMIC SYSTEMES de SEPA ALUMIC

Présentation de la marque S SEPALUMIC SYSTEMES

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SEPA ALUMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SEPALUMIC SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPA ALUMIC domicilié(e) zone industrielle chemin du puit du plan, 06370 MOUANS-SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENAUX - France.

La marque S SEPALUMIC SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SEPALUMIC SYSTEMES est expirée depuis le 12 janvier 2000.

SEPA ALUMIC a également déposé les autres marques suivantes : S SEPALUMIC DIFFUSION , DUOTHERM , ALISE , S SEPALUMIC


SEPA ALUMIC (SA) - zone industrielle chemin du puit du plan, 06370 MOUANS-SARTOUX - France


HENAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Métaux communs et leurs alliages, menuiseries et profilés aluminium, produits métalliques non-compris dans d'autres classes, serrurerie et quincaillerie métallique, traitement de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.