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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPA ALUMIC
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DUOTHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUOTHERM
SEPA ALUMIC (SA)

Numéro de dépôt :
93485445
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque DUOTHERM

Déposée le 23 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SEPA ALUMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPA ALUMIC domicilié(e) Z.I. DU TIRAGON BP No 2, 06371 MOUANS-SARTOUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 520 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPA ALUMIC (SA) - France.

La marque DUOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUOTHERM est expirée depuis le 23 septembre 2003.

SEPA ALUMIC a également déposé les autres marques suivantes : S SEPALUMIC DIFFUSION , S SEPALUMIC SYSTEMES , ALISE , S SEPALUMIC


SEPA ALUMIC (SA) - Z.I. DU TIRAGON BP No 2, 06371 MOUANS-SARTOUX CEDEX - France - SIREN 696520915


SEPA ALUMIC (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Matériaux de construction non métalliques Constructions transportables non métalliques Métaux communs et leurs alliages Matériaux de construction métalliques Constructions transportables métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.