Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bien-être naturel AROMATHÉRAPIE & SOINS PAR LES PLANTES
Sep BDA, Société en Participation avec personne morale

Numéro de dépôt :
3006564
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Bien-être naturel AROMATHÉRAPIE & SOINS PAR LES PLANTES de Sep BDA

Présentation de la marque Bien-être naturel AROMATHÉRAPIE & SOINS PAR LES PLANTES

Déposée le 10 février 2000 par la société Sep BDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bien-être naturel AROMATHÉRAPIE & SOINS PAR LES PLANTES »

Le déposant est la société Sep BDA domicilié(e) 9 rue Lhomond, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 780 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Sep BDA a également déposé les autres marques suivantes : PC Sympa , ARTISTE JUNIOR


Sep BDA, Société en Participation avec personne morale - 9 rue Lhomond, 75005 PARIS - France - SIREN 410780324


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388493 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Journaux, périodiques, revues ; magazines. Edition de journaux, revues, périodiques, magazines ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.