Déposée le 18 août 1998 par la société Sep BDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTISTE JUNIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est la société Sep BDA domicilié(e) 2 rue Emile Pathé, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 780 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France.
La marque ARTISTE JUNIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746596.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sep BDA, (Société en Participation) - 2 rue Emile Pathé, 78400 CHATOU - France - SIREN 410780324
DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes, diluants pour couleurs, laques et peintures, encres d'imprimerie, encres pour la gravure. Produits en papier et/ou carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie, crayons, feuilles de papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, instruments et fournitures pour le dessin et l'écriture ; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets et toiles pour la peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, cartes postales. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités culturelles ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agence pour artistes ; locations de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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