Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGREEN
SEOLIS, SAEML

Numéro de dépôt :
3959516
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
INTEGREEN de SEOLIS

Présentation de la marque INTEGREEN

Déposée le 5 novembre 2012 par la société SEOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INTEGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société SEOLIS domicilié(e) 336 Avenue de Paris - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 041 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEOLIS, Mme LANGLET Raphaelle domicilié(e) 336 Avenue de Paris - 79000 - NIORT - France.

La marque INTEGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGREEN est expirée depuis le 5 novembre 2022.

SEOLIS a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRALL , LUM'IRIS , Une infinie proximité , RESEAU ALTER BASE , Zen'elec , SEOLIS , SELIA , Zen'gaz , Votre énergie est ici , SEOLIS


SEOLIS, SAEML - 336 Avenue de Paris - 79000 - NIORT - France - SIREN 492041066


SEOLIS, Mme LANGLET Raphaelle - 336 Avenue de Paris - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Services de vente au détail d'électricité produite à partir d'énergies renouvelables ;

Distribution d'électricité produite à partir d'énergies renouvelables ;

Services de conseils en matière de consommation d'énergies.