Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARGOT DES RASPES
SENYK PIERRE

Numéro de dépôt :
3152146
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
07/03/2012
L\'ESCARGOT DES RASPES de SENYK PIERRE

Présentation de la marque L'ESCARGOT DES RASPES

Déposée le 7 mars 2002 par SENYK PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « L'ESCARGOT DES RASPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est SENYK PIERRE domicilié(e) VALERGUES,12430 AYSSENES - 12430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SENYK PIERRE domicilié(e) VALERGUES,12430 AYSSENES - 12430 - France.

La marque L'ESCARGOT DES RASPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOT DES RASPES est expirée depuis le 7 mars 2012.


SENYK PIERRE - VALERGUES,12430 AYSSENES - 12430 - France


Monsieur SENYK PIERRE - VALERGUES,12430 AYSSENES - 12430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Escargots transformés, crus et cuits sous toutes ses formes. Conserves d'escargots, plats cuisinés à base d'escargots et d'œufs d'escargots Escargots vivants. &Elig;ufs d'escargots vivants Restauration [repas]. Service de restauration alimentaire, de traiteurs et de distribution de plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.