Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISEA Impôts Société Economie Active
SENTIS, Michel, Yves, Claude, Marie

Numéro de dépôt :
3265392
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2013
ISEA Impôts Société Economie Active de SENTIS

Présentation de la marque ISEA Impôts Société Economie Active

Déposée le 30 décembre 2003 par SENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISEA Impôts Société Economie Active » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est SENTIS, Michel, Yves, Claude, Marie domicilié(e) 25, Avenue MAC MAHON,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENTIS Michel domicilié(e) 25, Avenue MAC MAHON,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque ISEA Impôts Société Economie Active a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEA Impôts Société Economie Active est expirée depuis le 30 décembre 2013.

SENTIS a également déposé les autres marques suivantes : IRISEAImpôts sur le Revenu, Impôts Sociétés, Economie ACTIVE.


SENTIS, Michel, Yves, Claude, Marie - 25, Avenue MAC MAHON,75017 PARIS - 75017 - France


SENTIS Michel - 25, Avenue MAC MAHON,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Conseils en organisation et direction des affaires. Assurances, Affaires Financières, Immobilières, Conseils en gestion, analyse financière, placements. Production d'Energie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.