HERBA SANTE
Présentation de la marque HERBA SANTE
Déposée le 29 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENTIER NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HERBA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623668.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBA SANTE est expirée depuis le 29 avril 2006.
SENTIER NATURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23