TROVERT
Présentation de la marque TROVERT
Déposée le 16 avril 1998 par Sensus Drug Development Corporation (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TROVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TROVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROVERT est expirée depuis le 16 avril 2008.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366485 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 17 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439084 - Publication au BOPI 2006-08-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21