Déposée le 18 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSTRONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSTRONIC domicilié(e) 83 route de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 656 456 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 18 juillet 2022.
SENSTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : SENSTRONIC , SENSTRONIC
SENSTRONIC, Société par Actions Simplifiée - 83 route de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 339656456
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2012 n°2501349 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-07
Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de nature juridique n°579389 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18
Accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Câbles de commande de machines ou de moteurs. Détecteurs ; détecteurs électroniques de proximité ; détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ; capteurs électroniques et optoélectroniques, notamment capteurs inductifs et capacitifs ; capteurs magnétiques ; connecteurs ; micro-contrôleurs ; connexions ; boîtes et tableaux de connexion ; boîtes de jonction ou de dérivation (électricité) ; câbles électriques ou à fibres optiques ; instruments et appareils optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation ou de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Logiciels et notamment logiciels utilisés en liaison avec des détecteurs, des capteurs, des connecteurs ou des micro-contrôleurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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