Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MERCADE
SENSIS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3360522
Date de dépôt :
23/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MERCADE de SENSIS

Présentation de la marque MERCADE

Déposée le 23 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCADE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSIS domicilié(e) 215 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU,92136 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92136 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT LAVERGNE domicilié(e) 215 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU,92136 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92136 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MERCADE est expirée depuis le 23 mai 2015.


SENSIS S.A.S. - 215 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU,92136 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92136 - France


BENOIT LAVERGNE - 215 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU,92136 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92136 - France


Inscription le 2 mars 2006 - renonciation totale n°429190 - Publication au BOPI 2006-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ou optiques disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunications. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.