Déposée par voie électronique le 5 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSEYOU, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCL'HORIZON, la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIFEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRAVELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSEYOU domicilié(e) Immeuble 3 soleils, 20 rue d'ISLY - 35000 - rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCL'HORIZON domicilié(e) 106 rue Eugène Pottier - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIFEL domicilié(e) 8 rue Claude Chapel, CS 51865 - 35418 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SENSEYOU, M. Mathieu BECUS domicilié(e) 20 RUE D'ILSY - 35000 - RENNES - France.
La marque TERRAVELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAVELO arrivera à expiration en date du 5 août 2026.
SENSEYOU a également déposé les autres marques suivantes : UBI-PARK , Sense You
SENSEYOU, SAS - Immeuble 3 soleils, 20 rue d'ISLY - 35000 - rennes - France - SIREN 5
CYCL'HORIZON, SARL - 106 rue Eugène Pottier - 35000 - RENNES - France - SIREN 5
SEIFEL, SAS - 8 rue Claude Chapel, CS 51865 - 35418 - SAINT-MALO - France - SIREN 3
Société SENSEYOU, M. Mathieu BECUS - 20 RUE D'ILSY - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;
Transport ; informations en matière de transport ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement .
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