SENSEMAT LIP FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3319388
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/10/2014
Présentation de la marque Toulouse capitale
Déposée le 20 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSEMAT LIP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Toulouse capitale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSEMAT LIP FRANCE domicilié(e) ayant son siège social 9 Place du Capitole,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 757 420 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.
La marque Toulouse capitale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSEMAT LIP FRANCE Société par Actions Simplifiée - ayant son siège social 9 Place du Capitole,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 379757420
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445467 - Publication au BOPI 2006-12-14
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Inscription le 6 août 2012 - Changement d'adresse n°580462 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, revues, prospectus, albums, brochures, livres, calendriers, affiches ; articles de papeterie. Publication de périodiques, de revues, de livres, de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de conférences.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Toulouse capitale"
