Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURBOFLON
SENSEMAT GROUPE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1458547
Date de dépôt :
26/03/1988
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
26/03/2008

Présentation de la marque TURBOFLON

Déposée le 26 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « TURBOFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT GROUPE domicilié(e) Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE (dossier no 2110966) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 124 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT GROUPE domicilié(e) (dossier no 2110966) - France.

La marque TURBOFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TURBOFLON est expirée depuis le 26 mars 2008.

SENSEMAT GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : Outillage Online , FASTBOX , TEPPAZ , MEDOR ELECTRO-MECANIQUE , LA BOURSE DE L'OUTIL , 1 Premier du culte , ELITE , Tools Online , Mondial outillage


SENSEMAT GROUPE Société Anonyme - Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE (dossier no 2110966) - France - SIREN 342124484


SENSEMAT GROUPE - (dossier no 2110966) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Renouvellement sans limitation le 13 mars 1998 n°2110966 - Publication au BOPI 1998-03-13

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 10 juin 1999 - Concession de licence n°278954 - Publication au BOPI 1999-06-10

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Inscription le 9 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242566 - Publication au BOPI 1997-09-09

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, poeles, casseroles, plats (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.