Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Outillage Online
SENSEMAT Groupe, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99795814
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque Outillage Online

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Outillage Online » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT Groupe domicilié(e) Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 124 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT Groupe - France.

La marque Outillage Online a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Outillage Online est expirée depuis le 7 juin 2009.

SENSEMAT Groupe a également déposé les autres marques suivantes : FASTBOX , TURBOFLON , TEPPAZ , MEDOR ELECTRO-MECANIQUE , LA BOURSE DE L'OUTIL , 1 Premier du culte , ELITE , Tools Online , Mondial outillage


SENSEMAT Groupe, Société Anonyme - Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 342124484


SENSEMAT Groupe - France


Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements non électriques, organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les oeufs ; machines et appareils électriques de nettoyage ; ciseaux électriques, compresseurs (machines) ; couteaux électriques, foreuses ; fraiseuses ; palans ; treuils ; pistolets pour la peinture ; perceuses à main électriques, pistolets à colle électriques, pompes (machines) ; raboteuses ; scies (machines) ; machines électriques à souder ; tours (machines outils). Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères (couverts) armes blanches ; rasoirs. Outils, à savoir ; pieds de biche, clés, cliquets coupe-tube, emporte-pièce, équerres, filières, forets, fraises, grattoirs, herminettes, houes, mandrins, marteaux, pelles, pics, poinçons, pointeaux, pulvérisateurs pour insecticides, râpes, râteaux, scies, spatules, tarauds, tarières, trépans, vilebrequins, vrilles, pistolets. Instruments pour l'affûtage ; fusils et pierres à aiguiser, arrache-clous ; bêches ; bédanes, brucelles, burins ; canifs ; chalumeaux à souder ; cisailles ; ciseaux échenilloirs ; étaux ; fers à moulurer ; fers à souder non électriques ; fourches ; gouges ; haches ; serre-joints ; outils de jardinage ; lames de cisailles ; limes ; machettes ; maillets ; pinces ; pioches ; rabots ; racloirs ; sécateurs ; serpes ; produits de taillanderie ; tenailles ; tondeuses (instruments à main) ; tournevis ; truelles. Service de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; communication (transmission) par l'Internet ; transmission d'informations par serveur télématique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.