Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mondial outillage
SENSEMAT Groupe, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99818491
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque Mondial outillage

Déposée le 20 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Mondial outillage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT Groupe domicilié(e) Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 124 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT GROUPE - France.

La marque Mondial outillage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mondial outillage est expirée depuis le 20 octobre 2009.

SENSEMAT Groupe a également déposé les autres marques suivantes : Outillage Online , FASTBOX , TURBOFLON , TEPPAZ , MEDOR ELECTRO-MECANIQUE , LA BOURSE DE L'OUTIL , 1 Premier du culte , ELITE , Tools Online


SENSEMAT Groupe, Société Anonyme - Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 342124484


SENSEMAT GROUPE - France


Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Service de publicité, service de gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons). Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Informations ou renseignements d'affaires commerciales, publicitaires, administratives et/ou comptables. Conseils en organisation et direction des affaires commerciales, publicitaires, administratives et/ou comptables. Comptabilité. Gérance administrative d'hôtels. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Recueil de données sur un fichier central. Organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Exploitation d'une base de données commerciales, publicitaires, administratives et/ou comptables. Promotion des ventes pour des tiers. Etudes de marché. Services de relogement pour entreprises. Services rendus par un franchiseur, à savoir dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Estimations en affaires commerciales, recherches et investigations pour affaires commerciales. Service de mercatique. Promotion sur serveur Internet avec offre de vente ; service de publicité électronique ; service de communication en matière d'informations commerciales et/ou publicitaires. Service de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de courrier et messagerie électronique et informatique. Service de transport. Emballage de produits. Entreposage. Organisation de voyages, d'excursions. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension). Distribution de journaux. Distribution des eaux et de l'électricité. Remorquage. Renflouement de navires. Dépôt de marchandises. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Location de véhicules. Réservations pour les voyages. Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production et représentation de spectacles, production de films. Agences de modèles pour artistes. Location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils et accessoires cinématographiques, de décors de spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacle. Organisation de loteries. Montage de bandes vidéo. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives. Restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services vétérinaires et d'agriculture. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels. Tri de déchets et de matières premières de récupération. Prospection géologique. Essais de matériaux. Location de matériel pour exploitations agricoles. Location de vêtements. Imprimerie. Génie (travaux d'ingénieurs). Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporters. Gestion de lieux d'expositions. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Travaux d'ingénieurs (expertises). Exploitation de base de données juridiques, médicales, météorologiques ou scientifiques. Services rendus par franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences de propriété industrielle. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires). Services de transmission d'informations par voie télématique, service de télécommunications par réseau informatique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.